DEMANDE DE SUBVENTION DE L'ASSOCIATION 200 PHOTOGRAPHIES POUR LA NATURE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/03/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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5 résultats pour la valeur "21/03/2014" du filtre Date de séance, pour la valeur "Aides / Subventions" du filtre Domaine
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DES DIFFERENTS SERVICES DE LA SOLIDARITE POUR UN MONTANT DE 960 960 EUROS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/03/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE D'UNE OPERATION URBAINE COLLECTIVE DE MODERNISATION DE L'ARTISANAT, DU COMMERCE ET DES SERVICES (OUCM) DE LA COMMUNE D'ENSISHEIM 2ÈME TRANCHE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/03/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DEPARTEMENTAL CHAPITRE 204 ALIMENTATION EN EAU POTABLE C212
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/03/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LEVEE DE DECHEANCE TRIENNALE ET PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION ATTRIBUEE A LA VILLE DE MULHOUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/03/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin